Vadémécum et fiches techniques (en cours d’actualisation)

Retrouvez ici l’ensemble des documents relatifs à l’orientation et à l’affectation pré-bac rentrée 2024 : fiches techniques, annexes et notes d’information.

Des mises à jour peuvent être effectuées et indiquées sur les fiches concernées.

---

---

Les fiches techniques 2023/2024

1. Nouveautés

• 1. Nouveautés (Mise à jour : à venir)

2. Calendrier

Le calendrier de l’orientation et de l’affectation renseigne les établissements d’origine sur les toutes les procédures d’orientation et d’affectation du second degrés, les consignes à appliquer pour chacune avec les dates ainsi que les fiches techniques liées à chaque procédure.

• 2. Calendrier – les incontournables (Mise à jour : à venir)
• 2-1. Récapitulatif des procédures d’orientation et d’affectation (Mise à jour : à venir)

Fiches techniques : Téléservices

3. Téléservices : orientation – affectation – inscription

La fiche technique concerne la télé-inscription en ligne pour l’entrée au lycée en voie générale et technologique ou voie professionnelle.

• 3. Téléservices (Mise à jour : à venir)

Fiches techniques : Orientation

4. Orientation

Ces fiches fixent les grandes lignes des phases préparatoires à l’orientation: observation et évaluation des élèves, conseil et information des représentants légaux, dialogue et concertation entre les membres de l’institution scolaire et ses usagers… Elles organisent les passages d’une classe à l’autre selon les règles qui précisent les droits, devoirs et obligations des différents acteurs ainsi que les conseils et commissions statutaires.

• 4. Orientation (Mise à jour : 30/11/2023)

5. Siecle-Orientation

Siecle-orientation est un module national accessible via le portail Arena. Il garantit le respect du cadre règlementaire dans la production des fiches de dialogue et dans les procédures. Il s’inscrit dans la logique du processus de prise de décision d’orientation en permettant l’examen des souhaits des familles, la validation des décisions du conseil de classe et l’édition de statistiques. Il permet de préparer, de suivre et de piloter les procédures d’orientation pour les paliers de 3^e et 2^nde GT.

• 5. Siecle-Orientation (Mise à jour : 30/11/2023)

6. Passpro

Pour rappel, les formations présentes dans le dispositif Passpro ne font plus l’objet d’une bonification.

• 6. Passpro (Mise à jour : à venir)
• 6-1. Domaines – Formations (Mise à jour : à venir)
• 6-2. Dossier de candidature (Mise à jour : à venir)
• 6-3. Fiche d’aide à l’entretien (Mise à jour : à venir)
• 6-4. Passpro Liste des formations (Mise à jour : à venir)

Fiches techniques : Affectation

7. Affectation

• 7. Affectation (Mise à jour : à venir)

8. Affelnet Lycée

Affelnet est une application nationale informatisée permettant la gestion des opérations d’affectation pour les paliers d’orientation 3^e et 2^de.

• 8. Affelnet-Lycée (Mise à jour : à venir)

9. Affelmap

• 9. Affelmap (Mise à jour : à venir)
• 9-1. Formations Interacademiques IDF (Mise à jour : à venir)

Fiches techniques : procédures particulières

10. Apprentissage

• 10. Apprentissage (Mise à jour : à venir)
• 10-1. Dossier Apprentissage (Mise à jour : à venir)
• 10-2. Questionnaire Apprentissage (Mise à jour : à venir)

11. Brevet des métiers d’arts (BMA)

• 11. Brevet des Métiers d’Arts_BMA (Mise à jour : à venir)
• 11-1. Dossier BMA (Mise à jour : à venir)
• 11-2. Lettre de motivation BMA (Mise à jour : à venir)

12. Enseignement privé

• 12. Demandes d’affectation des élèves vers l’enseignement privé (Mise à jour :à venir)
• 12-1 Demandes d’affectation des élèves issus du privé vers le public (Mise à jour : à venir)

13. Internats de la réussite Sourdun

L’internat de la réussite de Sourdun offre des conditions de scolarisation favorables à des collégiens et lycéens volontaires et motivés de l’académie de Créteil.

• 13. Internat de la réussite Sourdun (Mise à jour : à venir)
• 13-1. Dossier – Internat Réussite Sourdun (Mise à jour : à venir)
• 13-2. Renseignements sociaux – Internat Réussite Sourdun (Mise à jour : à venir)
• 13-3. Brochure Sourdun 2023 (Mise à jour : à venir)

14. Métiers de l’aéronautique

Ces fiches concernent l’admission en bac professionnel Aéronautique au lycée A. Briand (93) et lycée P. de Coubertin (77).

• 14. Procédure Aéronautique (Mise à jour : à venir)
• 14-annexe. Dossier candidature Aéronautique (Mise à jour : à venir)

15. Métiers de la sécurité

Vous trouverez ci-dessous le document concernant la procédure d’admission en 2^de PRO Métiers de la Sécurité.

• 15. Métiers de la sécurité (Mise à jour : à venir)
• 15 annexe. Dossier de candidature Métiers de la sécurité (Mise à jour : à venir)
• 15 annexe. Note aux familles (Mise à jour : à venir)

16. Sections binationales

Ces fiches concernent un parcours de formation spécifique aboutissant à la délivrance du baccalauréat et d’un diplôme équivalent dans le pays partenaire (Abituren Allemagne, Bachillerato Espagne, Esame di Statoen Italie).

• 16. Sections binationales (Mise à jour : à venir)
• 16-annexe. Dossier de Candidature Section Binationale (Mise à jour : à venir)

17. Sections internationales

• 17. Sections internationales – Lycée (Mise à jour : à venir)
• 17-annexe. Dossier de Candidature_Section Internationale rs 2023 (Mise à jour : à venir)
• 17-annexe. Note aux familles_Sections internationales lycée rs 2023 (Mise à jour : à venir)

Fiches techniques : Commissions

18. Calendrier des commissions

• 18 Calendrier Récapitulatif commissions (Mise à jour : à venir)

19. Commissions d’appel

Les commissions d’appel ont pour objectif d’examiner les recours des représentants légaux relatifs à une décision d’orientation prononcée par le chef d’établissement.

• 19. Appel (Mise à jour : à venir)

20. Commissions d’affectation en 3^e Prépa Métiers

• 20. Commission d’affectation 3^e Prépa métiers (Mise à jour : à venir)
• 20-1. Demande d’admission en 3^e Prépa-Métiers (Mise à jour : à venir)

21. Commissions vers CAP

Ces fiches concernent la commission de majoration de barème pour une première année de CAP.

• 21. Commission 3e scolairement fragiles vers CAP (Mise à jour : à venir)
• 21-1. Dossier Commission 3e scolairement fragiles vers CAP (Mise à jour : à venir)

22. Commission Segpa vers 2^de pro

Ces fiches concernent la commission de majoration de barème pour une seconde professionnelle.

• 22. Commission Segpa vers 2^de pro (Mise à jour : à venir)
• 22-1. Dossier Commission Segpa vers 2^de pro (Mise à jour : à venir)

23. Commission Ulis-handicap et médicale

Ces fiches concernent la commission Ulis-handicap et médicale qui examiner la pertinence d’une bonification pour favoriser l’affectation d’élèves porteurs de handicap ou dont la situation médicale nécessite une prise en charge particulière.

• 23. Commission Ulis-handicap et médicale (Mise à jour : à venir)
• 23-1. Fiche médicale commission Ulis-handicap et médicale (Mise à jour : à venir)

24. Commission assouplissement de carte scolaire

Cette commission permet aux élèves orientés en 2^de GT d’avoir accès à un lycée situé en dehors de la zone géographique de recrutement dont ils dépendent. Les demandes sont satisfaites dans la limite des places disponibles, après l’affectation prioritaire des élèves résidants sur le secteur du lycée demandé.

• 24. Commission assouplissement carte scolaire (Mise à jour : à venir)
• 24-1. Formulaire assouplissement carte scolaire_lycée (Mise à jour : à venir)
• 24-2. Liste justificatifs assouplissement carte scolaire_lycée (Mise à jour : à venir)
• 24-3. AR Formulaire assouplissement carte scolaire_lycée (Mise à jour : à venir)

25. Commission sections sportives scolaires

Cette commission à pour objectif d’offrir aux élèves la possibilité de bénéficier d’un entraînement plus soutenu dans une discipline sportive proposée par l’établissement, tout en suivant une scolarité normale.

• 25. Commission Sections sportives scolaires – Lycée (Mise à jour : à venir)

26. Passerelles

La passerelle est un dispositif individualisé permettant d’accompagner un changement exceptionnel de parcours au lycée, que ce soit au sein d’une même voie d’orientation (entre spécialités professionnelles ou séries de baccalauréat) ou d’une voie d’orientation à une autre.

• 26. Passerelles (Mise à jour : à venir)
• 26-annexe. Dossier Passerelles (Mise à jour : à venir)
• 26-annexe. Passerelles positionnement réglementaire (Mise à jour : à venir)

Ps: le document de positionnement à compléter est transmis aux établissements par le secrétariat des IEN.

27 à 30. Commissions d’affectation et d’ajustement

• 27. Commission ajustement 2^de GT (Mise à jour : à venir)
• 28. Commission affectation et ajustement 1^re G (Mise à jour : à venir)
• 29. Commission ajustement 1^re T (Mise à jour : 09/03/2023)
• 30. Commissions affectation & ajustement T^le GT PRO (Mise à jour : à venir)

31. Suivi des enseignements de spécialité avec le Cned

Il s’agit de permettre à des élèves de suivre un EDS par correspondance, dans le cadre du conventionnement entre le rectorat et le Cned, lorsque celui-ci n’est pas dispensé dans l’établissement de scolarisation et sous réserve de remplir certaines conditions.

• 31. Suivi des EDS par le Cned (Mise à jour : à venir)
• 31-1.Formulaire Suivi EDS par le Cned (Mise à jour : à venir)

32. Commission de retour en formation initiale sous statut scolaire

• 32. Commission Retour en Formation Initiale_RFI (Mise à jour : à venir)
• 32-1. Dossier candidature RFI (Mise à jour : à venir)
• 32-2. Note aux candidats RFI (Mise à jour : à venir)